Mentions légales

1. Édition du site

Le site ma-superalliee.fr est édité par Aurélie Lechapelier, entreprise individuelle.

Siège social : St-Nazaire-le-Désert, France.

Numéro SIRET : 10458349700011.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR26104583497.

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak.

Infomaniak Network Ltd

Chemin de la Verrière 1

1227 Les Acacias

Suisse

Téléphone : +41 22 518 50 00 (standard)

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d’Aurélie Lechapelier ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

 

4. Limitation de responsabilité

Aurélie Lechapelier s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site ma-superalliee.fr. Aurélie Lechapelier n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.

 

5. Droit applicable et attribution des litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site ma-superalliee.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Die (Drôme) ou de tout tribunal compétent selon les règles de procédure civile en vigueur.

 

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à l’adresse email de contact du site (à compléter).

```